Batalha Monastery, Portugal, 1985

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Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d’utilisation de la banque d’images collaborative de l’ICOMOS

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Lorsqu’il dépose un fichier et les métadonnées (description et informations) associées, l’auteur :

  • Accorde à la banque d’images collaborative de l’ICOMOS le droit de les stocker et de les rendre accessibles au public de façon permanente en ligne.
  • Déclare que l’œuvre déposé est sa propriété intellectuelle ou celle d’une personne l’ayant officiellement autorisée à en faire usage.
  • Comprend que l’Archive ouverte de l’ICOMOS n’est pas responsable de toute violation du droit d’auteur entraînée par la diffusion des documents ou des métadonnées.

Cas des œuvres déposées par leur auteur
La banque d’images collaborative de l’ICOMOS (BICI) est un auto-archivage. ICOMOS n'est pas responsable de l'exactitude des informations fournies dans les documents déposés. Les opinions exprimées et les données associées aux documents déposés, ainsi que leurs métadonnées associées, n’engagent l'ICOMOS en aucune façon et relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs. Les documents déposés ne sont pas automatiquement approuvés par l'ICOMOS. ICOMOS respecte le droit d'auteur et tous les documents déposés dans la banque d’images collaborative de l’ICOMOS restent la propriété de leurs auteurs, sauf cession non-exclusive des droits à l’ICOMOS. Lorsque les auteurs auto-archivent leurs documents et les métadonnées associées, ils déclarent posséder la propriété intellectuelle du matériel qu'ils déposent. Ils accordent à l'ICOMOS le droit de le conserver dans la BICI et de le rendre accessible en ligne au public de façon permanente et gratuite. ICOMOS n'assume aucune responsabilité en cas de violation du droit d'auteur dans la distribution des documents ou des métadonnées.

Cas des œuvres déposées par une personne autre que leur auteur
En déposant des documents et métadonnées associées qui ne sont pas son propre travail, la personne déclare qu’elle a été nommée par l’auteur ou le détenteur du droit d’auteur pour réaliser le dépôt dans la BICI ou que le matériel est dans le domaine public, et accepte la pleine responsabilité de toute violation du droit d’auteur que la distribution de ces fichiers ou des métadonnées pourrait entraîner.

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Au moment de télécharger leurs photographies dans la banque d’images collaborative de l’ICOMOS, les auteurs qui détiennent les droits sur leurs œuvres sont invités à choisir l'une des six licences suivantes disponibles chez Creative Commons pour publier leurs œuvres :
• Paternité
• Paternité - partage des conditions initiales à l’identique
• Paternité - pas de modification
• Paternité - pas d’utilisation commerciale
• Paternité - pas d’utilisation commerciale – partage des conditions initiales à l’identique
• Paternité - pas d’utilisation commerciale, pas de modification

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The fundamental remits of IGESPAR are: the listing and classification of assets of architectural and archaeological interest in Portugal, as well as their respective protection zones; planning works of restoration, conservation and improvement in listed buildings; managing the monuments, building complexes and sites allocated to it; authorising and monitoring interventions in listed buildings or buildings that may be listed and their protection zones; studying, disseminating and enhancing the monuments for which it is responsible; and supervising archaeological activities in the whole Portuguese territory.
IGESPAR carries out its work in direct cooperation with the decentralised departments of the Ministry of Culture (the Regional Culture Directorates), and has an important group of monuments under its tutelage: the Monasteries at Alcobaça and Batalha, the Convent of Christ in Tomar, the Jerónimos Monastery and Tower of Belém in Lisbon, all of which are recognised UNESCO World Heritage sites, and also the National Pantheon in Lisbon.

Portugal
Batalha, Portugal
06 septembre, 1985
Isabel Poças
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