Rules of Procedure - Règlement intérieur
The Rules of Procedure for the General Assembly are being redrafted again, following the entry into force in January 2015 of the amended Statutes adopted by the General Assembly in Florence in 2014. The new draft rules will be reviewed by the Bureau in June 2015 and published shortly thereafter.
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Un nouveau Règlement intérieur de l'Assemblée générale est en cours d'élaboration, après l'entrée en vigueur en janvier 2015 des Statuts revisés, adoptés par l'Assemblée générale à Florence en 2014. Le projet du nouveau Règlement intérieur sera examiné par le Bureau en juin 2015 et publié peu de temps après.
XVIIème Assemblée générale de l'ICOMOS
XVIIème Assemblée générale de l’ICOMOS et Symposium scientifique « Le patrimoine, moteur de développement » 27 novembre - 2 décembre 2011, Paris, France
Documents finaux :
- Actes du Symposium scientifique de la 17ème AG de l'ICOMOS (juin 2012)
- Communiqué final
- Les Principes conjoints ICOMOS TICCIH pour la conservation des sites, constructions, aires et paysages du patrimoine industriel (les "Principes de Dublin")
- Les Principes de la Valette pour la sauvegarde et la gestion des villes et des ensembles urbains historiques
- La Déclaration de Paris sur le patrimoine comme moteur du développement
- Les résolutions adoptées par la XVIIème Assemblée générale
- Les biographies des membres du Comité exécutif nouvellement élus
- Règlement intérieur de l’Assemblée générale de l’ICOMOS, adopté à Paris en décembre 2011
Documents préparatoires :
ICOMOS News Volume 18, No. 1, Juillet 2011 [Français][English]
supplément assemblée générale 2011 : textes soumis : [Français][English]
- Aides financières pour assister à la 17e Assemblée générale
- Formulaire pour les aides financières
- Appel aux projets de résolutions
- Appel aux candidats pour le Prix Piero Gazzola
- Appel aux candidats pour être Membre d’honneur de l’ICOMOS
- Appel à candidature pour les élections du Comité exécutif
Assemblée générale
Les nouveaux Statuts de l'ICOMOS prévoient une Assemblée générale annuelle en même temps que la réunion annuelle du Conseil consultatif.
L'ordre du jour de l'Assemblée Générale annuelle se concentrera sur : recevoir le rapport du Président et du Trésorier de l'ICOMOS sur la gestion du Conseil d’administration et sur la situation financière et morale de l'association ; approuver le rapport annuel et les comptes, donner quitus aux administrateurs et voter le budget de l'année suivante.
Toutes les autres questions telles que l'adoption de textes doctrinaux, les élections du conseil d'administration et des officiers, l'attribution de la qualité de membre honoraire, l'adoption du programme général d’action et des orientations budgétaires pour la prochaine période triennale, ainsi que la proposition de résolutions pour adoption par l'ICOMOS continuent d'être traitées par l'Assemblée générale triennale.
Tous les membres ont le droit de participer à l'Assemblée générale et peuvent être désignés comme membre votant à l’Assemblée générale dans les conditions prévues aux articles 9-a et 13-d-4.
Photo: © Lucile Smirnov / Assemblée générale de l'ICOMOS, Florence, Novembre 2014