Statuts et Règlement intérieur

 


Évolution des Statuts, de la Déclaration d'engagement éthique et du Règlement intérieur 

Archives du processus de modification et de révision des Statuts, de la Déclaration d'engagement éthique et du Règlement intérieur de l'ICOMOS dans la perspective de la 18ème Assemblée générale (Florence 2014), l'Assemblée générale annuelle (Istanbul 2016) et de l'Assemblée générale extraordinaire à l'occasion du 19ème Assemblée générale (Delhi 2017).
 

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Statuts 

Adoptés par l'Assemblée constituante de l'ICOMOS à Varsovie (Pologne) le 22 juin 1965 et modifiés par la 5ème Assemblée générale (Moscou, U.R.S.S.) le 22 mai 1978, la 18ème Assemblée générale (Florence, Italie) le 12 novembre 2014, et l'Assemblée générale extraordinaire (New Delhi, Inde) le 12 décembre 2017. 

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Règlement intérieur
Un nouveau Règlement intérieur de l'ICOMOS a été élaboré, après l'entrée en vigueur en janvier 2015 des Statuts revisés, adoptés par l'Assemblée générale à Florence en 2014. Le nouveau Règlement intérieur de l'ICOMOS a été adopté par l'Assemblée générale extraordinaire (New Delhi, Inde) le 12 décembre 2017.

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Principes éthiques 
Ces Principes éthiques ont été adoptés par la 18ème Assemblée générale (Florence, Italie) le 12 novembre 2014 en remplacement de la Déclaration d'engagement éthique adoptée par la 13ème Assemblée générale (Madrid, 2002)

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Manuel des membres

Les Statuts, la déclaration d'engagement éthique, les règlements intérieurs, les politiques et les renseignements pratiques sur les programmes et les réunions statutaires sont regroupés dans le Manuel des membres de l'ICOMOS. Un nouveau Manuel des membres est en cours d'élaboration en tenant compte des modifications mentionnées ci-dessus des Statuts et du Règlement intérieur de l'ICOMOS. Le projet de sommaire du Manuel des membres est désormais disponible en anglais et en français.

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