ICOMOS e-news n° 128 : Assemblées générales annuelles 2016 : Ordres du jour préliminaires, Modifications proposées des Statuts et proposition du nouveau Règlement intérieur pour les Assemblées générales

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e-News n°128

23 mai 2022

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Assemblées générales annuelles 2016
Ordres du jour préliminaires, Modifications proposées des Statuts et proposition du nouveau Règlement intérieur pour les Assemblées générales

Les Assemblées générales annuelle et extraordinaire auront lieu à Istanbul, en Turquie, le matin du 19 octobre 2016, à la même occasion des réunions du Conseil consultatif qui auront lieu la même semaine. Pour des raisons techniques, l’Assemblée générale extraordinaire ouvrira le matin du 18 octobre, afin de constater le quorum, et reprendra son travail le matin suivant. Tous les membres ont le droit de participer à ces Assemblées générales et peuvent être désignés comme membre votant dans les conditions prévues aux articles 9-a et 13-d-4 des Statuts.

Par le présent e-News, les ordres du jour préliminaires, ainsi que des documents concernant des modifications proposées des Statuts et la proposition du nouveau Règlement intérieur pour les Assemblées générales, sont envoyés aux membres de l’ICOMOS 4 mois avant les réunions, comme préconisé par les Statuts. Les autres documents de travail seront diffusés 3 semaines avant les réunions.

Ordres du jour préliminaires

L'ordre du jour de l'Assemblée générale annuelle se concentrera sur : recevoir le rapport du Président et du Trésorier de l'ICOMOS sur la gestion du Conseil d’administration et sur la situation financière et morale de l'association ; approuver le rapport annuel et les comptes, donner quitus aux administrateurs et voter le budget de l'année suivante. Un nouveau Règlement intérieur de l’Assemblée générale de l’ICOMOS sera adopté. L’ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire portera sur l’adoption de quelques modifications des Statuts de l’ICOMOS (réf. ICOMOS e-News n°123 du 5 avril 2016).

Téléchargez les ordres du jour préliminaires pour :

• L’Assemblée générale annuelle FR – EN
• L’Assemblée générale extraordinaire FR  EN 

Téléchargez le projet de compte rendu de l’Assemblée générale annuelle 2015, tenue à Fukuoka, Japon  FR  EN

Modifications proposées des Statuts

Une modification importante des Statuts a été adoptée par l’Assemblée générale en 2014. Les dispositions des nouveaux Statuts ont soulevé un certain nombre de problèmes particulièrement lorsqu’elles divergent des pratiques habituelles de l’ICOMOS. Bien que quelques dispositions opérationnelles puissent nécessiter une période d’essai avant qu’une décision étayée puisse être prise par les membres, certaines ont déjà créé des difficultés considérables, et d’autres sont susceptibles de le faire. Le Conseil d’administration a donc décidé de convoquer une Assemblée générale extraordinaire à l’occasion de la prochaine Assemblée générale en octobre 2016 afin de modifier certains points des Statuts.

Téléchargez la résolution avec les modifications proposées des Statuts FREN 

Proposition du nouveau Règlement intérieur

Les nouveaux Statuts adoptés en 2014 ont rendu obsolète le Règlement intérieur alors en vigueur à de nombreux égards. Tenant compte de la résolution de l’Assemblée générale de 2014, le Conseil d’administration vise l’adoption d’une première partie du Règlement intérieur modifié à l’Assemblée générale annuelle, à Istanbul, en octobre 2016 afin que ce texte puisse être en vigueur pour la prochaine Assemblée générale triennale en 2017. Cette première partie comprend les règles concernant les Assemblées générales, les candidatures pour accueillir une Assemblée générale et l’examen de ces candidatures. 

Le Règlement intérieur proposé actuellement pour adoption ne reflet pas encore les modifications des Statuts prévues en même temps. Le Règlement intérieur complet, qui sera présenté pour adoption à l’Assemblée générale en 2017, devra tenir en compte ces modifications, si l’Assemblée générale extraordinaire les adopte en 2016. 

Téléchargez la résolutions proposant l’adoption du nouveau Règlement intérieur (le document comprend le texte proposé pour le Règlement intérieur en ce qui concerne les Assemblées générales et la procédure pour sélectionner leur hôte ; ainsi que la table des matières du nouveau Règlement intérieur complet qui sera proposé et celle du Manuel des Membres modifié – elle vise essentiellement une redistribution des matières du Manuel existant entre les deux document et l’ajout de nouveaux sujets, indiqués en rouge) FREN

Site officiel

Pour participer à ces réunions, vous devez vous inscrire. Pour plus d'informations, pour vous inscrire et réserver votre hôtel, allez sur le site http://www.icomosadcom2016.com/?lang=fr 
Les inscriptions ouvrent le 17 juin – l'inscription à tarif réduit se termine le 15 juillet. Avant de vous inscrire, veuillez en particulier consulter la rubrique « Délégués », et une fois inscrit - merci de bien vouloir lire attentivement les informations fournies par l’organisateur de la conférence et vérifier le site régulièrement pour de nouvelles informations.

pegase vert bp

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