LA CHARTE D'ICAHM/THE ICAHM CHARTER

  CHARTE POUR LA PROTECTION ET LA GESTION DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE
(1990)

Introduction
Art. 1 Definition et Introduction
Art. 2 Politiques de "Conservation Integree"
Art. 3 Legislation et Economie
Art. 4 Inventaires
Art. 5 Interventions sur le Site
Art. 6 Maintenance et Conservation
Art. 7 Presentation, Information, Reconstitution
Art. 8 Qualifications Professionelles
Art. 9 Cooperation Internationale

INTRODUCTION

Il est unanimement reconnu que la connaissance des origines et du développement des sociétés humaines est d'une important fondamentale pour l'humanité toute entière en lui permettant de reconnaître ses racines culturelles et sociales.

Le patrimoine archéologique constitue le témoignage essentiel sur les activités humaines du passé. Sa protection et sa gestion attentive sont donc indispensables pour permettre aux archéologues er aux autres savants de l'étudier et de l'interpréter au nom des générations présente et à venir, et pour leur bénéfice

La protection de ce patrimoine ne peut se fonder uniquement sur la mise en oeuvre des techniques de l'archéologie. Elle exige une base plus large de connaissances et de compétence professionnelles et scientifiques. Certains élément du patrimoine archéologique font partie de structures architecturales, en ce cas, ils doivent être protégés dans le respect des critères concernant le patrimoine architectural énoncés en 1964 par la Charte de Venise sur la restauration et la conservation des monuments et des sites; d'autres font partie des traditions vivantes des populations autochtones dont la participation devient alors essentielle pour leur protection et leur conservation.

Pour ces raisons et bien d'autres, la protection du patrimoine archéologique doit être fondée sur une collaboration effective entre des spécialistes de nombreuses disciplines différentes. Elle exige encore la coopération des service publics, des chercheurs, des entreprises privées et du grand public. En conséquence cette charte énonce des principes applicables dans différents secteurs de la gestion du patrimoine archéologique. Elle inclut les devoirs des pouvoirs publics et des législateurs, les règles professionnelles applicables à l'inventaire, à la prospection, à la fouille, à la documentation, à la recherche, à la maintenance, la conservation, la reconstitution, l'information, la présentation, la mise a disposition du public et l'affectation du patrimoine archéologique aussi bien que la définition des qualifications du personnel charge de sa protection.

Cette charte a été motivée par le succès de la Charte de Venise comme document normatif et comme source d'inspiration dans le domaine des politiques et des pratiques gouvernementales, scientifiques et professionnelles.

Elle doit énoncer des principes fondamentaux et recommandations d'une portée globale. C'est pourquoi elle ne peut prendre en 07P4 compte les difficultés et les virtualités propres a des régions ou a des pays. Pour répondre a ces besoins, la charte devrait par conséquent être complétée sur un plan régional et national par des principes et des règles supplémentaires.

ARTICLE 1. DEFINITION ET INTRODUCTION

Le "patrimoine archéologique" est la partie de notre patrimoine matériel pour laquelle les méthodes de l`archéologie fournissent les connaissances de base. Il englobe toutes les traces de l`existence humaine et concerne les lieux où se sont exercées les activités humaines quelles qu`elles soient, les structures et les vestiges abandonnés de toutes sortes, en surface, en sous-sol ou sous les eaux, ainsi que le matériel qui leur est associé.

ARTICLE 2. POLITIQUES DE "CONSERVATION INTEGREE"

Le patrimoine archéologique est une richesse culturelle fragile et non renouvelable. L`agriculture et les plans d`occupation des sols résultant de programmes d`aménagement doivent par conséquent être réglementés afin de réduire au minimum la destruction de ce patrimoine. Les politiques de protection du patrimoine archéologique doivent être systématiquement intégrées à celles qui concernent l`agriculture, l`occupation des sols et la planification, mais aussi la culture, l`environnement et l`éducation. La création de réseaux archéologique doit faire partie de ces politiques.

Les politiques de protection du patrimoine archéologique doivent être prises en compte par les planificateurs à l`échelon national, régional et local.

La participation active de la population doit être intégrée aux politiques de conservation du patrimoine archéologique. Cette participation est essentielle chaque fois que le patrimoine d`une population autochtone est en cause. La participation doit être fondée sur l`accès aux connaissances, condition nécessaire à toute décision. L`information du public est donc un élément important de la "conservation intégrée".

ARTICLE 3. LEGISLATION ET ECONOMIE

La protection du patrimoine archéologique est une obligation morale pur chaque être humain. Mais c`est aussi une responsabilité publique collective. Cette responsabilité doit se traduire par l`adoption d`une législation adéquate et par la garantie de fonds suffisants pour financer efficacement les programmes de conservation du patrimoine archéologique.

La patrimoine archéologique est un patrimoine commun pour toute société humaine; c`est donc un devoir pour tous les pays de faire en sorte que des fonds appropriés soient disponibles pour sa protection.

La législation doit garantir la conservation du patrimoine 07P4 archéologique en fonction des besoins de l`histoire et des traditions de chaque pays et de chaque région en faisant largement place à la conservation "in situ" et aux impératifs de la recherche.

La législation doit interdire toute destruction, dégradation ou altération par modification de tout monument, de tout site archéologique ou de leur environnement en l`absence d`accord des services archéologiques compétents.

La législation doit par principe exiger une recherche préalable et l`établissement d`une documentation archéologique complète dans chacun des cas où une destruction du patrimoine archéologique pu être autorisée.

La législation doit prévoir des sanctions adéquates, proportionnelles aux infraction aux textes concernant le patrimoine archéologique.

Au cas où la législation n`étendrait sa protection qu`au patrimoine classé ou inscrit sur un inventaire officiel, des dispositions devraient être prises en vue de la protection temporaire de monuments et de sites non protégés ou récemment découverts, jusqu`à ce qu`une évaluation archéologique ait été faite.

L`un des risques physiques majeurs encourus par le patrimoine archéologique résulte des programmes d`aménagement. L`obligation pour les aménageurs de faire procéder à une étude d`impact archéologique avant de définir leur programmes doit donc être énoncée dans une législation adéquate stipulant que le coût de l`étude doit être intégré au budget du projet. Le principe selon lequel tout programme d`aménagement doit être conçu de façon à réduire au maximum les répercussions sur le patrimoine archéologique doit être également énoncé par une loi.

ARTICLE 4. INVENTAIRES

La protection du patrimoine archéologique doit se fonder sur la connaissance la plus complète possible de son existence, de son étendue et de sa nature. Les inventaires généraux du potentiel archéologique sont ainsi des instruments de travail essentiel pour élaborer des stratégies de protection du patrimoine archéologique. Par conséquent, l`inventaire doit être une obligation fondamentale dans la protection et la gestion du patrimoine archéologique. 07P4

En même temps, les inventaires constituent une banque de données fournissant les sources primaires en vue de l`étude et de la recherche scientifique. L`établissement des inventaires doit donc être considéré comme un processus dynamique permanent. Il en résulte aussi que les inventaires doivent intégrer l`information à divers niveaux de précision et de départ pour des mesures de protection.

ARTICLE 5. INTERVENTIONS SUR LE SITE

En archéologie, la connaissance est largement tributaire de l`intervention scientifique sur le site. L`intervention sur le site embrasse toute la gamme des méthodes de recherche, de l`exploration non-destructrice à la fouille intégrale en passant par les sondages limités ou la collecte d`échantillons.

Il faut admettre comme principe fondamental que toute collecte d`information sur le patrimoine archéologique ne doit détruire que le minimum des témoignages archéologiques nécessaires pour atteindre les buts, conservatoires ou scientifiques, de la campagne. Les méthodes d`intervention non destructives (197) observations aériennes, observations sur le terrain, observations subaquatiques, échantillonnage prélèvements, sondages (197) doivent être encouragées dans tous les cas, de préférence à la fouille intégrale.

La fouille implique toujours un choix des données qui seront enregistrées et conservées au prix de la perte de toute information et, éventuellement, de la destruction totale du monument ou du site. La décision de procéder ``archéologique une fouille ne doit donc être prise qu`après mûre réflexion.

Les fouilles doivent être exécutées de préférence sur des sites et des monuments condamnés à la destruction en raison de programmes d`aménagement modifiant l`occupation ou l`affectation des sols, en raison du pillage, ou de la dégradation sous l`effet d`agents naturels.

Dans des cas exceptionnels, des sites non menacés pourront être fouillés soit en fonction des priorités de la recherche, soit en vue d`une présentation au public. Dans ces cas, la fouille doit être précédée d`une évaluation scientifique poussée du potentiel du site. La fouille doit être partielle et réserver un secteur vierge en vue de recherches ultérieures.

Lorsque la fouille a lieu. Un rapport répondant à des normes bien définies doit être mis à la disposition de la communauté scientifique et annexé à l`inventaire approprié dans des délais raisonnables après la fin des travaux.

Les fouilles doivent être exécutées en conformité avec les recommandations de l`UNESCO (recommandations définissant les principes internationaux à appliquer en matière de fouilles archéologiques, 1956), ainsi qu`avec les normes professionnelles, internationales et nationales.

ARTICLE 6. MAINTENANCE ET CONSERVATION

Conserver "in situ" monuments et sites devrait être l`objectif fondamental de la conservation du patrimoine archéologique. Toute translation viole le principe selon lequel le patrimoine doit être conservé dans son contexte original. Ce principe souligne la nécessité d`une maintenance, d`une conservation et d`une gestion convenables. Il en découle que le patrimoine archéologique ne doit être ni exposé aux risques et aux conséquences de la fouille, ni abandonné en l`état après la fouille si un financement permettant sa maintenance et sa conservation n`est pas préalablement garanti.

L`engagement et la participation de la population locale doivent être encouragés en tant que moyen d`action pour la maintenance du patrimoine archéologique. Dans certains cas, il peut être conseillé de confier la responsabilité de la protection et de la gestion des monuments et des sites à des populations autochtones.

Les ressources financières étant inévitablement limitées, la maintenance active ne pourra s`effectuer que de manière sélective. Elle devra donc s`exercer un échantillon étendu de sites et de monuments déterminé par des critères scientifique de qualité et de représentativité, et pas seulement sur les monuments les plus prestigieux et les plus séduisants.

La Recommandation de l`UNESCO de 1956 doit s`appliquer également à la maintenance et à la conservation du patrimoine archéologique.

ARTICLE 7. PRESENTATION, INFORMATION, RECONSTITUTION

La présentation au grand public du patrimoine archéologique est un moyen essentiel de le faire accéder à la connaissance des origines et du développement des sociétés modernes. En même temps, c`est le moyen le plus important pour faire comprendre la nécessité de protéger ce patrimoine.

La présentation au grand public doit constituer une vulgarisation de l`état des connaissances scientifiques et doit par conséquent être conçues à des fins de recherche expérimentale et pédagogiques. Elles doivent néanmoins s`entourer de grandes précautions afin de ne perturber aucune des traces archéologiques subsistantes; elle doivent aussi prendre en compte des témoignages de toutes sortes afin d`atteindre à l`authenticité. Les reconstitutions ne doivent pas être construites sur les vestiges archéologiques eux-mêmes et doivent être identifiables comme telles. 07P4

ARTICLE 8. QUALIFICATIONS PROFESSIONELLES

Pour assurer la gestion du patrimoine archéologique, il est essentiel de maîtriser de nombreuses disciplines à un haut niveau scientifique. La formation d`un nombre suffisant de professionnels dans les secteurs de compétence concernés doit par conséquent être un objectif important de la politique d`éducation dans chaque pays. La nécessité de former des experts dans des secteurs hautement spécialisés exige, quant à elle, la coopération internationale.

La formation archéologique universitaire doit prendre en compte dans ses programmes le changement intervenu dans les politiques de conservation, moins soucieuses de fouilles que de conservation "in situ". Elle devrait également tenir compte du fait que l`étude de l`histoire des populations indigènes est aussi importante que celle des monuments et
des sites prestigieux pour conserver et comprendre le patrimoine archéologique.

La protection du patrimoine archéologique est un processus dynamique permanent. Par conséquent, toutes facilités doivent être accordées aux professionnels travaillant dans ce secteur, afin de permettre leur recyclage. Des programmes spécialisés de formation de haut niveau faisant une large place à la protection et à la gestion du patrimoine archéologique devraient être mis en oeuvre.

ARTICLE 9. COOPERATION INTERNATIONALE

Le patrimoine archéologique étant un héritage commun à l`humanité toute entière, la coopération international est essentielle pour énoncer et faire respecter les critères de gestion de ce patrimoine.

Il existe un besoin pressant de circuits internationaux permettant l`échange des informations et le partage des expériences parmi les professionnels chargés de la gestion du patrimoine archéologique. Cela implique l`organisation de conférences, de séminaires, d`ateliers, etc. à l``échelon mondial aussi bien qu`à l`échelon régional, ainsi que la création de centres régionaux de formation de haut niveau. L`Icomos devrait, par l`intermédiaire de ses groupes spécialisés, tenir compte de cette situation dans ses projets à long et moyen termes. De même, des programmes internationaux d`échange de personnels administratifs et scientifiques devraient être poursuivis comme fournissant le moyen d`élever le niveau des compétences en ce domaine.

Sous les auspices de l`Icomos, des programmes d`assistance technique devraient être développés.

ICOMOS CHARTER FOR THE PROTECTION AND MANAGEMENT OF THE ARCHAEOLOGICAL HERITAGE (1990)

Introduction
Art. 1. Definitions and Introduction
Art. 2. Integrated Protection Policies
Art. 3. Legislation and Economy
Art. 4. Survey
Art. 5. Investigation
Art. 6. Maintenance and Conservation
Art. 7. Presentation, Information, Reconstruction
Art. 8. Professional Qualifications
Art. 9. International Cooperation

INTRODUCTION

It is widely recognized that a knowledge and understanding of the origins and development of human societies is of fundamental importance to humanity in identifying its cultural and social roots.

The archaeological heritage constitutes the basic record of past human activities. Its protection and proper management is therefore essential to enable archaeologists and other scholars to study and interpret it on behalf of and for the benefit of present and future generations.

The protection of this heritage cannot be based upon the application of archaeological techniques alone. It requires a wider basis of professional and scientific knowledge and skills. Some elements of the archaeological heritage are components of architectural structures and in such cases must be protected in accordance with the criteria for the protection of such structures laid down in the 1966 Venice Charter on the Conservation and Restoration of Monuments and Sites. Other elements of the archaeological heritage constitute part of the living traditions of indigenous peoples, and for such sites and monuments the participation of local cultural groups is essential for their protection and preservation.

For these and other reasons the protection of the archaeological heritage must be based upon effective collaboration between professionals from many disciplines. It also requires the cooperation of government authorities, academic researchers, private or public enterprise, and the general public. This charter therefore lays down principles relating to the different aspects of archaeological heritage management. These include the responsibilities of public authorities and legislators, principles relating to the professional performance of the processes of inventorization, survey, excavation, documentation, research, maintenance, conservation, preservation, reconstruction, information, presentation, public access and use of the heritage, and the qualification of professionals involved in the protection of the archaeological heritage.

The charter has been inspired by the success of the Venice Charter as guidelines and source of ideas for policies and practice of governments as well as scholars and professionals.

The charter has to reflect very basic principles and guidelines with global validity. For this reason it cannot take into account the specific problems and possibilities of regions or countries. The charter should therefore be supplemented at regional and national levels by further principles and guidelines for these needs.

ARTICLE 1. DEFINITION AND INTRODUCTION

The "archaeological heritage" is that part of the material heritage in respect of which archaeological methods provide primary information. It comprises all vestiges of human existence and consists of places relating to all manifestations of human activity, abandoned structures, and remains of all kinds (including subterranean and underwater sites), together with all the portable cultural material associated with them.

ARTICLE 2. INTEGRATED PROTECTION POLICIES

The archaeological heritage is a fragile and non-renewable cultural resource. Land use must therefore be controlled and developed in order to minimize the destruction of the archaeological heritage.

Policies for the protection of the archaeological heritage should constitute an integral component of policies relating to land use, development, and planning as well as of cultural, environmental and educational policies. The policies for the protection of the archaeological heritage should be kept under continual review, so that they stay up to date. The creation of archaeological reserves should form part of such policies.

The protection of the archaeological heritage should be integrated into planning policies at international, national, regional and local levels.

Active participation by the general public must form part of policies for the protection of the archaeological heritage. This is essential where the heritage of indigenous peoples is involved. Participation must be based upon access to the knowledge necessary for decision-making. The provision of information to the general public is therefore an important element in integrated protection.

ARTICLE 3. LEGISLATION AND ECONOMY

The protection of the archaeological heritage should be considered as a moral obligation upon all human beings; it is also a collective public responsibility. This obligation must be acknowledged through relevant legislation and the provision of adequate funds for the supporting programmes necessary for effective heritage management.

The archaeological heritage is common to all human society and it should therefore be the duty of every country to ensure that adequate funds are available for its protection.

Legislation should afford protection to the archaeological heritage that is appropriate to the needs, history, and traditions of each country and region, providing for in situ protection and research needs.

Legislation should be based on the concept of the archaeological heritage as the heritage of all humanity and of groups of peoples, and not restricted to any individual person or nation.

Legislation should forbid the destruction, degradation or alteration through changes of any archaeological site or monument or to their surroundings without the consent of the relevant archaeological authority.

Legislation should in principle require full archaeological investigation and documentation in cases where the destruction of the archaeological heritage is authorized.

Legislation should require, and make provision for, the proper maintenance, management and conservation of the archaeological heritage. Adequate legal sanctions should be prescribed in respect of violations of archaeological heritage legislation.

If legislation affords protection only to those elements of the archaeological heritage which are registered in a selective statutory inventory, provision should be made for the temporary protection of unprotected or newly discovered sites and monuments until an archaeological evaluation can be carried out.

Development projects constitute one of the greatest physical threats to the archaeological heritage. A duty for developers to ensure that archaeological heritage impact studies are carried out before development schemes are implemented, should therefore be embodied in appropriate legislation, with a stipulation that the costs of such studies are to be included in project costs. The principle should also be established in legislation that development schemes should be designed in such a way as to minimize their impact upon the archaeological heritage.

ARTICLE 4. SURVEY

The protection of the archaeological heritage must be based upon the fullest possible knowledge of its extent and nature. General survey of archaeological resources is therefore an essential working tool in developing strategies for the protection of the archaeological heritage. Consequently archaeological survey should be a basic obligation in the protection and management of the archaeological heritage.

At the same time, inventories constitute primary resource databases for scientific study and research. The compilation of inventories should therefore be regarded as a continuous, dynamic process. It follows that inventories should comprise information at various levels of significance and reliability, since even superficial knowledge can form the starting point for protectional measures.

ARTICLE 5. INVESTIGATION

Archaeological knowledge is based principally on the scientific investigation of the archaeological heritage. Such investigation embraces the whole range of methods from non-destructive techniques through sampling to total excavation.

It must be an overriding principle that the gathering of information about the archaeological heritage should not destroy any more archaeological evidence than is necessary for the protectional or scientific objectives of the investigation. Non-destructive techniques, aerial and ground survey, and sampling should therefore be encouraged wherever possible, in preference to total excavation.

As excavation always implies the necessity of making a selection of evidence to be documented and preserved at the cost of losing other information and possibly even the total destruction of the monument, a decision to excavate should only be taken after thorough consideration.

Excavation should be carried out on sites and monuments threatened by development, land-use change, looting, or natural deterioration.

In exceptional cases, unthreatened sites may be excavated to elucidate research problems or to interpret them more effectively for the purpose of presenting them to the public. In such cases excavation must be preceded by thorough scientific evaluation of the significance of the site. Excavation should be partial, leaving a portion undisturbed for future research.

A report conforming to an agreed standard should be made available to the scientific community and should be incorporated in the relevant inventory within a reasonable period after the conclusion of the excavation.

Excavations should be conducted in accordance with the principles embodied in the 1956 UNESCO Recommendations on International Principles Applicable to Archaeological Excavations (New Delhi Recommendations) and with agreed international and national professional standards.

ARTICLE 6. MAINTENANCE AND CONSERVATION

The overall objective of archaeological heritage management should be the preservation of monuments and sites in situ, including proper long-term conservation and curation of all related records and collections etc. Any transfer of elements of the heritage to new locations represents a violation of the principle of preserving the heritage in its original context. This principle stresses the need for proper maintenance, conservation and management. It also asserts the principle that the archaeological heritage should not be exposed by excavation or left exposed after excavation if provision for its proper maintenance and management after excavation cannot be guaranteed.

Local commitment and participation should be actively sought and encouraged as a means of promoting the maintenance of the archaeological heritage. This principle is especially important when dealing with the heritage of indigenous peoples or local cultural groups. In some cases it may be appropriate to entrust responsibility for the protection and management of sites and monuments to indigenous peoples.

Owing to the inevitable limitations of available resources, active maintenance will have to be carried out on a selective basis. It should therefore be applied to a sample of the diversity of sites and monuments, based upon a scientific assessment of their significance and representative character, and not confined to the more notable and visually attractive monuments.

The relevant principles of the 1956 UNESCO Recommendations should be applied in respect of the maintenance and conservation of the archaeological heritage.

ARTICLE 7. PRESENTATION, INFORMATION, RECONSTRUCTION

The presentation of the archaeological heritage to the general public is an essential method of promoting an understanding of the origins and development of modern societies. At the same time it is the most important means of promoting an understanding of the need for its protection.

Presentation and information should be conceived as a popular interpretation of the current state of knowledge, and it must therefore be revised frequently. It should take account of the multifaceted approaches to an understanding of the past.

Reconstructions serve two important functions: experimental research and interpretation. They should, however, be carried out with great caution, so as to avoid disturbing any surviving archaeological evidence, and they should take account of evidence from all sources in order to achieve authenticity. Where possible and appropriate, reconstructions should not be built immediately on the archaeological remains, and should be identifiable as such.

ARTICLE 8. PROFESSIONAL QUALIFICATIONS

High academic standards in many different disciplines are essential in the management of the archaeological heritage. The training of an adequate number of qualified professionals in the relevant fields of expertise should therefore be an important objective for the educational policies in every country. The need to develop expertise in certain highly specialized fields calls for international cooperation. Standards of professional training and professional conduct should be established and maintained.

The objective of academic archaeological training should take account of the shift in conservation policies from excavation to in situ preservation. It should also take into account the fact that the study of the history of indigenous peoples is as important in preserving and understanding the archaeological heritage as the study of outstanding monuments and sites.

The protection of the archaeological heritage is a process of continuous dynamic development. Time should therefore be made available to professionals working in this field to enable them to update their knowledge. Postgraduate training programmes should be developed with special emphasis on the protection and management of the archaeological heritage.

ARTICLE 9. INTERNATIONAL COOPERATION

The archaeological heritage is the common heritage of all humanity. International cooperation is therefore essential in developing and maintaining standards in its management.

There is an urgent need to create international mechanisms for the exchange of information and experience among professionals dealing with archaeological heritage management. This requires the organization of conferences, seminars, workshops, etc. at global as well as regional levels, and the establishment of regional centres for postgraduate studies. ICOMOS, through its specialized groups, should promote this aspect in its medium- and long-term planning.

International exchanges of professional staff should also be developed as a means of raising standards of archaeological heritage management.

Technical assistance programmes in the field of archaeological heritage management should be developed under the auspices of ICOMOS.

   This Charter, written by the International Committee on Archaeological Heritage Management (ICAHM), a specialized committee of ICOMOS, was approved by the ICOMOS General Assembly, meeting in Lausanne, Switzerland, in October 1990.